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Marques déposées par madame JOCELYNE DUVAL
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BONNE ANNEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE ANNEE
MADAME JOCELYNE DUVAL

Numéro de dépôt :
1566875
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1997

Présentation de la marque BONNE ANNEE

Déposée le 16 avril 1987 par madame JOCELYNE DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNE ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame JOCELYNE DUVAL domicilié(e) 14 rue Le Dantec, 75013 Paris - France.

La marque BONNE ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE ANNEE est expirée depuis le 16 avril 1997.

JOCELYNE DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : ECHECS ASTRAGALUS , Les Dés d'Isis , ZOD


MADAME JOCELYNE DUVAL - 14 rue Le Dantec, 75013 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Tous types de jeux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].